Procès-Verbal Conseil Municipal du 22 octobre 2025

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 22 octobre 2025

  👉 Télécharger le PV du 22/10/2025

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 17 septembre 2025

2. ADAT : pack cybersécurité starter

3. KOESIO : écran interactif

4. Forêt : certification PEFC

5. Départ des locataires du logement communal situé 2A rue de la Vierge

6. Questions diverses

Procès-Verbal de la réunion du mercredi 17/09/2025

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 17 septembre 2025

  👉 Télécharger le PV du 19/09/2025

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel

ORDRE DU JOUR

1.   Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2025

2.   Rénovation énergétique logement de l’ancienne école

3.   Bois et Forêt : exploitations en cours, affouages …

4.   Présentation de la solution OODRIVE

5.   Proposition de l’ADAT pour conformité : site et emails

6.   Appel de contributions FSL et FAAD 2025

7.   CCLL – Communauté de Communes Loue Lison : PLU, service déchets …

8.   SIEHL – Notifications de l’adhésion du SIE Vellerot les Vercel

9.   Consultation Natura 2000

10. Questions diverses

"Citoyennes, citoyens, Osez l’engagement ! Votre commune a besoin de vous"

 

Comment susciter l'engagement à l'occasion des prochaines élections municipales de mars 2026 ? 

Telle est la question que s’est posée l’AMF qui estime que le rôle des 489 000 élus locaux, pour l’essentiel bénévoles, est indispensable au fonctionnement de la démocratie.

Cette démocratie, nous devons chaque jour la consolider. C’est pourquoi nous lançons un appel aux citoyennes et citoyens pour s’engager dans la vie locale, au sein du conseil municipal comme des associations locales :

"Citoyennes, citoyens,

Osez l’engagement !

Votre commune a besoin de vous"

S'engager pour et au sein de sa commune, pour et au sein de son intercommunalité, c'est participer à renforcer le lien social entre toutes et tous, contribuer à l'amélioration du quotidien de tous les habitants mais aussi, et surtout, travailler à garantir la démocratie locale.

Procès Verbal de la réunion du jeudi 3 juillet 2025

  Procès-Verbal de la réunion du jeudi 3 juillet 2025

  👉 Télécharger le PV du 03/07/2025

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 25 juin 2025

2. Rénovation énergétique logement ancienne école

Procès Verbal de la réunion du mercredi 25 juin 2025

  Procès-Verbal de la réunion du mercredi 25 juin 2025

  👉 Télécharger le PV du 25/06/2025

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du

2. CCLL 

1. Plan de Mobilité Simplifié PDMs

2. Schéma départemental d’accueil des gens du voyage - Terrains familiaux

3. Valorisation financière et fiscale 2024 & Mise à jour du PPI

4. Subventions 2025

5. Entente : Secrétariat et Agent technique 

6. Rénovation énergétique logement ancienne école

7. Questions diverses 

 

Procès-Verbal de la réunion du mercredi 14 mai 2025

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 14 mai 2025

  👉 Télécharger le PV du 14/05/2025

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 16 avril 2025

2. Convention ONF d'exploitation groupée

3. Projet de piste forestière

4. Projet de rénovation énergétique de logement communal

5. Classement des voiries communales

6. Questions diverses

Procès Verbal du 16 avril 2025

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 16 avril 2025

  👉 Télécharger le PV du 16/04/2025

Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 19 mars 2025

2. Compte Financier Unique – CFU – 2024

3. Questions diverses

Calendrier

Annexes

Liste des délibérations

Conseillers présents