Procès Verbal du 30 octobre 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 30 octobre 2024

  👉 Télécharger le PV du 30/10/2024

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie, 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 11 septembre 2024

2. Restitution de l’audit énergétique : bâtiments ancienne fromagerie et ancienne école

3. Remboursement de frais de travaux locataires et demande de travaux

4. Bois et Forêt

5. SIEHL : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’Eau Potable de l’année 2023

6. Questions diverses

    Calendrier

Prochain conseil municipal

 Prochain Conseil Municipal prévu le 27 novembre 2024 à 20h

La commune est l’institution la plus proche des citoyens. C’est elle en effet qui répond à vos problèmes quotidiens : formalités administratives, voiries, urbanisme, écoles, … Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions. 

C’est le Conseil municipal qui prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations. 

Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. 

Tout citoyen peut y assister. 

L’auditoire admis à être spectateur des débats du conseil a l’obligation de rester silencieux. En effet, le droit d’assister aux séances ne permet qu’une assistance passive et le droit d’entendre les débats ne comprend pas le droit d’y participer, voire de les troubler. Le Maire, qui détient la police de l’assemblée, aurait ainsi la possibilité de faire expulser de l’auditoire – voire d’arrêter – toute personne qui troublerait l’ordre. 

En vertu de ces principes, il ne paraît pas que le Maire puisse réserver un temps de parole au profit d’un auditeur d’une séance du conseil municipal, notamment pour qu’il expose son point de vue sur un sujet le concernant personnellement. Tout au plus, à la faveur d’une suspension de séance décidée par le Maire, cette personne pourrait s’entretenir, avec les conseillers municipaux, de ce problème le préoccupant.

Procès-Verbal du 11 septembre 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 11 septembre 2024

  👉 Télécharger le PV du 11/09/2024

Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Maire Valentin, 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 22 mai 2024

2. Renouvellement ordinateur : secrétariat mutualisé

3. Avenant au bail de location : logement dit de "la fromagerie"

4. Contribution 2024 FSL et FAAD

5. SIEHL : Adhésion du SIAEP Plateau des Combes

6. CCLL : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public de gestion des déchets ménagers et assimilés

7. Bois et Forêt : travaux, ventes, affouages, état d'assiette 2025

8. Taxe foncière et taxe d'habitation : exonération possible

9. Questions diverses

   Calendrier

Procès-Verbal 22 mai 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 22 mai 2024

  👉 Télécharger le PV du 22/052024

Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : /

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel, 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 24 avril 2024

2. ZAER : Validation des cartes suite à consultation publique et passage en mode “AVIS”

3. CCLL : Transfert de la compétence assainissement

4. Avenant à la convention avec l’ADAT : délégué à la protection des données selon le RGPD

5. Convention ADAT : sauvegarde des données

6. Renouvellement matériel informatique secrétariat de mairie 2ème écran poste

7. Entretien de voirie et de ses abords

8. Elections européennes : organisation du bureau de vote 

9. Questions diverses

   Calendrier

Procès Verbal du 24 avril 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 24 avril 2024

  👉 Télécharger le PV du 24/04/2024

Présents : Godin Renaud, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Lechevin Emmanuel, 

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : Lechevin Emmanuel à Paquiez Patricia 

Secrétaire de séance : Godin Renaud 

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 20 mars 2024

2. Définition des ZAER sur notre territoire

3. Audit énergétique

4. Convention avec le SFBM

5. Subvention / Don : Association Le Liseron - CHU Jean Minjoz

6. Questions diverses

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Procès Verbal du 20 mars 2024

  Procès-Verbal de la réunion du mercredi 20 mars 2024

  👉 Télécharger le PV du 20/03/2024

Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Godin Renaud, 

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 21 février 2024

2. Présentation du document de synthèse du PPI mis à jour et validation

3. Présentation du compte administratif 2023, et du budget primitif 2024

4. Vote du compte de gestion 2023

5. Vote du compte administratif 2023

6. Affectation des résultats 2023

7. Vote du budget primitif 2024

8. Vote des taxes 2024

9. Admission en non-valeur de titres de recettes

10. Rémunération de l’agent recenseur

11. Répartition des charges locatives 2023

12. Questions diverses

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Procès Verbal du 21 février 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 21 février 2024

  👉 Télécharger le PV du 21/02/2024

Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Vuillemin Martine 

Absent : /

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 29 novembre 2023

2. Schéma de mutualisation CCLL

3. PLUI

4. Orientations budgétaires 2024 - OB24

5. Elaboration du Plan Pluriannuel d'Investissement - PPI

6. Questions diverses

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