Le Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal de Goux-sous-Landet :

Patricia Paquiez-Guyétant, Maire
Emmanuel Lechevin, 1er Adjoint
Lucie Petetin, 2ème Adjointe
Philippe Sage
Renaud Godin
Valentin Maire
Martine Vuillemin



mardi 27 février 2024

Prochain Conseil Municipal : 20 mars 2024 : vote du CA2023 et BP2024

 

Le prochain Conseil Municipal prévu le 20 mars 2024 sera principalement consacré au vote du Compte Administratif 2024 - CA23, au vote du Compte de Gestion 2023 - CG23, au Budget Primitif 2024 - BP24, ainsi qu'une présentation à jour du Plan Pluriannuel d'Investissement - PPI.


Prochain Conseil Municipal prévu le 20 mars 2024

La commune est l’institution la plus proche des citoyens. C’est elle en effet qui répond à vos problèmes quotidiens : formalités administratives, voiries, urbanisme, écoles, … Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions. 

C’est le Conseil municipal qui prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations. 

Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. 

Tout citoyen peut y assister. 

L’auditoire admis à être spectateur des débats du conseil a l’obligation de rester silencieux. En effet, le droit d’assister aux séances ne permet qu’une assistance passive et le droit d’entendre les débats ne comprend pas le droit d’y participer, voire de les troubler. Le Maire, qui détient la police de l’assemblée, aurait ainsi la possibilité de faire expulser de l’auditoire – voire d’arrêter – toute personne qui troublerait l’ordre. 

En vertu de ces principes, il ne paraît pas que le Maire puisse réserver un temps de parole au profit d’un auditeur d’une séance du conseil municipal, notamment pour qu’il expose son point de vue sur un sujet le concernant personnellement. Tout au plus, à la faveur d’une suspension de séance décidée par le Maire, cette personne pourrait s’entretenir, avec les conseillers municipaux, de ce problème le préoccupant.

mardi 6 février 2024

Procès Verbal du 21 février 2024

 Procès-Verbal de la réunion du mercredi 21 février 2024

  👉 Télécharger le PV du 21/02/2024


Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Vuillemin Martine 

Absent : /

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 29 novembre 2023

2. Schéma de mutualisation CCLL

3. PLUI

4. Orientations budgétaires 2024 - OB24

5. Elaboration du Plan Pluriannuel d'Investissement - PPI

6. Questions diverses

   Calendrier

Procès Verbal du 29 novembre 2023

  Procès-Verbal de la réunion du mercredi 29 novembre 2023

  👉 Télécharger le PV du 29/11/2023


Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Godin Renaud

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Petetin Lucie

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 27 septembre 2023

2. Baux communaux

3. Demande de Subvention : DETR

4. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l'année 2024

5. Décision modificative budgétaire

6. Plan de sauvegarde

7. Rapport d'activité de la CCLL

8. SIEHL : RPQS et délégués

9. Travaux

10. Questions diverses

   Calendrier

jeudi 5 octobre 2023

Procès Verbal de la réunion du mercredi 27 septembre 2023

  Procès-Verbal de la réunion du mercredi 27 septembre 2023

  👉 Télécharger le PV du 27/09/2023


Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Paquiez Patricia, Petetin Lucie, 

Absent excusé : Maire Valentin

Absent : Vuillemin Martine 

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Godin Renaud


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 29 juin 2023

2. Rapport annuel 2022 : déchets ménagers

3. Infos Communauté de Communes Loue Lison - CCLL

4. Agent recenseur : ouverture d'un poste et recrutement

5. Informations du Maire

6. Affouages 2023/24

7. Questions diverses

   Calendrier

mercredi 12 juillet 2023

Procès Verbal de la réunion du jeudi 29 juin 2023

 

 Procès-Verbal de la réunion du jeudi 29 juin 2023

  👉 Télécharger le PV du 29/06/2023


Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Paqui Patricia, Petetin Lucie, Vuillemin Martine 

Absent excusé : /

Absent : Maire Valentin

Pouvoir : : /

Secrétaire de séance : Godin Renaud


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 10 mai 2023

2. Atlas voirie CCLL

3. Bilan d'exploitation groupée 2022 avec ONF

4. Vente de bois

5. Télétransmission des actes au contrôle de légalité

6. Recensement de la population

7. Logements communaux et charges locatives

8. Travaux à envisager

9. Mise à jour des contrats d'assurance

10. Location du jardin communal

11. Référent déontologique

12. FC Val de Loue

13. Cérémonie de remise des diplômes : ateliers initiation numériqu

14. Questions diverses

   Calendrier

lundi 5 juin 2023

Procès Verbal de la réunion du 10 mai 2023

 

 Procès-Verbal de la réunion du 10 mai 2023

  👉 Télécharger le PV du 10/05/2023


Présents : Godin Renaud, Maire Valentin, Patricia Paquiez, Petetin Lucie, Vuillemin Martine 

Absent excusé : /

Absent : /

Pouvoir : De Emmanuel Lechevin à Patricia Paquiez

Secrétaire de séance : Petetin Lucie


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 29 mars 2023

2. Informations du Maire

3. Modifications des charges locatives mensuelles - logement de la fromagerie

4. Départ du logement communal de l'ancienne école

5. Location du logement communal de l'ancienne école

6. Hangar de la vierge

7. Cérémonie du 8 mai 2023

8. Questions diverses

   Calendrier

mardi 11 avril 2023

Procès Verbal de la réunion du 29 mars 2023

 Procès-Verbal de la réunion du 29 mars 2023

  👉 Télécharger le PV du 29/033/2023


Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Patricia Paquiez, Petetin Lucie, Vuillemin Martine 

Absent excusé : /

Absent : /

Pouvoir : /

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Procès-Verbal du 22 février 2023

2. Présentation du compte administratif 2022 et du budget primitif 2023

3. Vote du compte administratif 2022

4. Votre du compte de gestion 2022

5. Affectation des résultats 2022

6. Votre du budget primitif 2023

7. Vote des taxes 2023

8. Groupement de commande Poteaux incendie

9. Bois & Forêt

9.1. Prévisions 2023/24

9.2. Contrat d'approvisionnement et convention d'exploitation groupée de bois

9.3. Travaux en forêt communale pour 2023 et Convention de travaux avec le syndicat forestier de Myon / Bolandoz

10. Location jardin communal dit du fromager

11. Questions diverses

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