Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mars 2021

 

 Télécharger le compte rendu du 22/03/2021

Présents : Paquiez P, Petetin L, Vuillemin M, Maire V, Lechevin E.

Absent excusé :

Absent : Godin R.

Pouvoir :

Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel

 

ORDRE DU JOUR

 

1.                  Approbation du procès-verbal du 22 février 2021

2.                  Vote du compte administratif 2020 – Budget Assainissement

3.                  Vote du compte administratif 2020 – Budget Communal

4.                  Approbation des comptes de gestion 2020

5.                  Affectation des résultats 2020

6.                  Vote des taux d’imposition 2021

7.                  Vote du budget primitif communal 2021

8.                  Plan de formation des élus 2021

9.                  Questions diverses 

Compte Rendu du conseil municipal du 22 février 2021

 Télécharger le compte rendu du 22/02/2021

Présents : 

Valentin MAIRE, Emmanuel LECHEVIN, Patricia PAQUIEZ, Lucie PETETIN, Renaud GODIN, Martin VUILLEMIN

Absent excusé : /

Absent : /

Pouvoir : /

Secrétaire de séance : Renaud GODIN

 

ORDRE DU JOUR

1.                  Approbation du procès-verbal du 18 janvier 2021

2.                  Compétences actuelles eau potable, assainissement, eaux pluviales, défense incendie

3.                  Transfert de compétences Eau et Assainissement à la CCLL

4.                  Pacte de gouvernance CCLL

5.                  Conventions de participation

6.                  Encaissement d’un chèque

7.                  Vente de bois suite à exploitation sur chemin neuf

8.                  Débat d’orientation budgétaire 2021

9.                  Choix des entreprises pour le dossier “Façades”

10.               Demande de prêt bancaire

11.               Indemnités des élus

12.               Questions diverses 

Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

 Télécharger le compte rendu du 18/01/2021

Présents : 

Valentin MAIRE, Philippe SAGE, Emmanuel LECHEVIN, Patricia PAQUIEZ, Lucie PETETIN

et Renaud GODIN (arrivé à 21h00)

Absent excusé : /

Absent : Martine VUILLEMIN

Pouvoir : /

Secrétaire de séance : Lucie PETETIN

Au préalable de la réunion de conseil municipal, un film a été visionné : la forêt au fil du temps.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2020

2. Administration générale

- Logement ancienne école : départ et arrivée locataire

- Information : nomination délégués liste électorale

- Devis : toit du garage de l’école

3. Bois & Forêt

- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021

- Dévolution et destination des coupes et des produits de coupes

4. Organisation des commissions pour préparation du budget 2021

5. Retour consultation Façades & menuiserie : bâtiment de l’ancienne fromagerie

6. Questions diverses 

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020

 Télécharger le compte rendu du 30/11/2020

Etaient présents : tous les conseillers

Secrétaire de Séance : monsieur Valentin Maire

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 19 octobre 2020

2. Administration générale :

- Convention pour dépôt de ruches et bois sur terrain communal

- Convention d’autorisation de passage, d’entretien et de balisage GR

- Participation financière à l’entretien du presbytère de Quingey

- Nomination de délégués : Révision des listes électorales

- Nomination de délégués : CLECT

3. La vie du Village : Informations

- Fêtes de fin d’année

- Bulletin municipal

4. Biens communaux

- Devis : réparation maison ancienne école

- Projet de réfection des façades du bâtiment communal : cahier des charges

5. Questions diverses

Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2020

 Compte-rendu du 19/10/2020 à télécharger

Etaient présents : tous les conseillers sauf

Absent non excusé : Philippe Sage

Secrétaire de Séance : madame Martine Vuillemin

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 9 septembre 2020

2. Administration générale

• Information sur arrêté municipal

• Convention entente secrétariat

• Plan de formation des élus

• Subvention 2020

3. Voirie

• Chemin neuf : élagage en hauteur et arasement 

4. La vie du Village

• Fêtes et cérémonies 

• Retour de la commission 

5. Questions diverses