Procès-Verbal de la réunion du mercredi 16 avril 2025
👉 Télécharger le PV du 16/04/2025
Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Petetin Lucie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 19 mars 2025
Compte Financier Unique – CFU – 2024
Questions diverses
Calendrier
Annexes
Liste des délibérations
Conseillers présents
Procès-Verbal de la réunion du mercredi 19 mars 2025
👉 Télécharger le PV du 19/03/2025
Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Petetin Lucie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2025
Compte Financier Unique – CFU – 2024
Affectation des résultats 2024
Budget Primitif – BP – 2025
Vote des taxes 2025
Travaux à engager à l’école de Myon
Rénovation Énergétique d’un logement : choix du maître d’œuvre
Courrier de Mr Sage Roland
Questions diverses
Calendrier
Annexes
Liste des délibérations
Conseillers présents
Procès-Verbal de la réunion du mercredi 29 janvier 2025
👉 Télécharger le PV du 29/01/2025
Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel,
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du Procès-Verbal du 27 novembre 2024
2 Avis sur le Projet de Schéma de Cohérence Territoriale Loue Lison arrêté par la Communauté de Communes Loue Lison
3 Lancement de la consultation pour le recrutement d’un maître d’œuvre pour la rénovation énergétique du bâtiment de l’ancienne école
4 Logement communal de l’ancienne fromagerie
5 Infos : SFBM
6 Orientations Budgétaires 2025
7 Questions diverses
Calendrier
Annexes
Liste des délibérations
Conseillers présents
Procès-Verbal de la réunion du mercredi 27 novembre 2024
👉 Télécharger le PV du 27/11/2024
Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel,
Au préalable, Mme Le Maire demande l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour :
ZAER : bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
Vente de bois
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’ajout à l’ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du PV du 30 octobre 2024
2. Travaux
Aménagement d’une terrasse locative
Bornage impasse de la vierge
3. Convention AMO avec le SYDED : rénovation des bâtiments publics
4. CCLL : Création d’une régie assainissement et d’un conseil d’exploitation
5. Charges locatives
6. Rallye de Séquanie 2025
7. ZAER : bilan de la concertation et arrêt des ZAERnR
8. Vente de bois
9. Questions diverses
Calendrier
ANNEXES
Liste des délibérations
Conseillers présents
Procès-Verbal de la réunion du mercredi 30 octobre 2024
👉 Télécharger le PV du 30/10/2024
Présents : Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Godin Renaud, Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Petetin Lucie,
1. Approbation du PV du 11 septembre 2024
2. Restitution de l’audit énergétique : bâtiments ancienne fromagerie et ancienne école
3. Remboursement de frais de travaux locataires et demande de travaux
4. Bois et Forêt
5. SIEHL : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’Eau Potable de l’année 2023
6. Questions diverses
Calendrier
Prochain Conseil Municipal : 19 mars 2025
La commune est l’institution la plus proche des citoyens. C’est elle en effet qui répond à vos problèmes quotidiens : formalités administratives, voiries, urbanisme, écoles, … Il est donc important que vous soyez informés sur son fonctionnement et associés à ses décisions.
C’est le Conseil municipal qui prend l’essentiel des décisions sous la forme de délibérations.
Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre.
Tout citoyen peut y assister.
L’auditoire admis à être spectateur des débats du conseil a l’obligation de rester silencieux. En effet, le droit d’assister aux séances ne permet qu’une assistance passive et le droit d’entendre les débats ne comprend pas le droit d’y participer, voire de les troubler. Le Maire, qui détient la police de l’assemblée, aurait ainsi la possibilité de faire expulser de l’auditoire – voire d’arrêter – toute personne qui troublerait l’ordre.
En vertu de ces principes, il ne paraît pas que le Maire puisse réserver un temps de parole au profit d’un auditeur d’une séance du conseil municipal, notamment pour qu’il expose son point de vue sur un sujet le concernant personnellement. Tout au plus, à la faveur d’une suspension de séance décidée par le Maire, cette personne pourrait s’entretenir, avec les conseillers municipaux, de ce problème le préoccupant.
Procès-Verbal de la réunion du mercredi 11 septembre 2024
👉 Télécharger le PV du 11/09/2024
Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie,
Absent excusé : /
Absent : Vuillemin Martine
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Maire Valentin,
1. Approbation du PV du 22 mai 2024
2. Renouvellement ordinateur : secrétariat mutualisé
3. Avenant au bail de location : logement dit de "la fromagerie"
4. Contribution 2024 FSL et FAAD
5. SIEHL : Adhésion du SIAEP Plateau des Combes
6. CCLL : rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
7. Bois et Forêt : travaux, ventes, affouages, état d'assiette 2025
8. Taxe foncière et taxe d'habitation : exonération possible
9. Questions diverses
Calendrier