👉 Télécharger le compte rendu du 30/06/2021
Présents : Patricia Paquiez, Renaud Godin, Emmanuel Lechevin, Valentin Maire, Lucie Petetin,
Martine Vuillemin.
Absent excusé : néant
Absent : néant
Pouvoir : néant
Secrétaire de séance : Martine Vuillemin
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des 05 mai et 07 juin 2021
ONF : suite à la réunion avec l’agent ONF
Vente d’un chêne
Ecole de Myon : participations financières
Compétence PLUI
Valorisation des comptes de gestion 2020
Questions diverses
👉 Télécharger le compte rendu du 07/06/2021
Présents : M. Lechevin Emmanuel – Mme Paquiez Patricia – Mme Petetin Lucie – M. Godin Renaud
Absents excusés : Mme Vuillemin Martine – M. Maire Valentin
Absent : néant
Pouvoir : néant
Secrétaire de séance : Mme Paquiez PatriciaORDRE DU JOUR
1. Intervention de Jean-Claude Grenier, Président de la CCLL – Communauté de Communes Loue Lison2. Présentation des échéances
3. Informations sur le PLUI
4. Echanges sur les conséquences pour la commune de Goux-sous-Landet
5. Questions diverses relatives à la CCLL
Télécharger le compte rendu du 05 mai 2021
Présents :Guyetant Patricia, Lechevin Emmanuel, Petetin Lucie, Godin Renaud, Vuillemin Martine, Maire Valentin
Absent excusé :
Absent :
Pouvoir :
Secrétaire de séance : Maire Valentin
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 22 mars 2021
2. ONF : annexe à l’état d’assiette 2021
3. Avenant au bail du logement de la fromagerie
4. Modification de l’indice de référence des loyers
5. Convention de participation financière avec Lavans Quingey
6. Transfert compétences “Mobilités” à la CCLL
7. Facturation par anticipation des baux communaux dans le cadre de la succession de Mr Sage Philippe
8. Demandes de subventions reçues
9. Organisation de la journée “Nettoyage du village”
10. Questions diverses
Télécharger le compte rendu du 22/03/2021
Présents : Paquiez P, Petetin L, Vuillemin M, Maire V, Lechevin E.
Absent excusé :
Absent : Godin R.
Pouvoir :
Secrétaire de séance : Lechevin Emmanuel
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 22 février 2021
2. Vote du compte administratif 2020 – Budget Assainissement
3. Vote du compte administratif 2020 – Budget Communal
4. Approbation des comptes de gestion 2020
5. Affectation des résultats 2020
6. Vote des taux d’imposition 2021
7. Vote du budget primitif communal 2021
8. Plan de formation des élus 2021
9. Questions diverses
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Présents :
Valentin MAIRE, Emmanuel LECHEVIN, Patricia PAQUIEZ, Lucie PETETIN, Renaud GODIN, Martin VUILLEMIN
Absent excusé : /
Absent : /
Pouvoir : /
Secrétaire de séance : Renaud GODIN
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 18 janvier 2021
2. Compétences actuelles eau potable, assainissement, eaux pluviales, défense incendie
3. Transfert de compétences Eau et Assainissement à la CCLL
4. Pacte de gouvernance CCLL
5. Conventions de participation
6. Encaissement d’un chèque
7. Vente de bois suite à exploitation sur chemin neuf
8. Débat d’orientation budgétaire 2021
9. Choix des entreprises pour le dossier “Façades”
10. Demande de prêt bancaire
11. Indemnités des élus
12. Questions diverses