Le Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal de Goux-sous-Landet :

Patricia Paquiez-Guyétant, Maire
Emmanuel Lechevin, 1er Adjoint
Lucie Petetin, 2ème Adjointe
Philippe sage
Renaud Godin
Valentin Maire
Martine Vuillemin



lundi 25 janvier 2021

Compte Rendu du Conseil Municipal du 18 janvier 2021

 Télécharger le compte rendu du 18/01/2021

Présents

Valentin MAIRE, Philippe SAGE, Emmanuel LECHEVIN, Patricia PAQUIEZ, Lucie PETETIN

et Renaud GODIN (arrivé à 21h00)

Absent excusé : /

Absent : Martine VUILLEMIN

Pouvoir : /

Secrétaire de séance : Lucie PETETIN

Au préalable de la réunion de conseil municipal, un film a été visionné : la forêt au fil du temps.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 30 novembre 2020

2. Administration générale

- Logement ancienne école : départ et arrivée locataire

- Information : nomination délégués liste électorale

- Devis : toit du garage de l’école

3. Bois & Forêt

- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2021

- Dévolution et destination des coupes et des produits de coupes

4. Organisation des commissions pour préparation du budget 2021

5. Retour consultation Façades & menuiserie : bâtiment de l’ancienne fromagerie

6. Questions diverses 



mardi 5 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2020

 Télécharger le compte rendu du 30/11/2020

Etaient présents : tous les conseillers

Secrétaire de Séance : monsieur Valentin Maire


Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal du 19 octobre 2020

2. Administration générale :

- Convention pour dépôt de ruches et bois sur terrain communal
- Convention d’autorisation de passage, d’entretien et de balisage GR
- Participation financière à l’entretien du presbytère de Quingey
- Nomination de délégués : Révision des listes électorales
- Nomination de délégués : CLECT

3. La vie du Village : Informations

- Fêtes de fin d’année
- Bulletin municipal

4. Biens communaux

- Devis : réparation maison ancienne école
- Projet de réfection des façades du bâtiment communal : cahier des charges

5. Questions diverses

vendredi 30 octobre 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2020

 Compte-rendu du 19/10/2020 à télécharger


Etaient présents : tous les conseillers sauf

Absent non excusé : Philippe Sage

Secrétaire de Séance : madame Martine Vuillemin


Ordre du jour :

    1. Approbation du procès-verbal du 9 septembre 2020

    2. Administration générale

    • Information sur arrêté municipal

    • Convention entente secrétariat

    • Plan de formation des élus

    • Subvention 2020

    1. Voirie

    • Chemin neuf : élagage en hauteur et arasement 

    1. La vie du Village

    • Fêtes et cérémonies 

    • Retour de la commission 

    1. Questions diverses 

jeudi 17 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 09 septembre 2020

 Compte rendu conseil municipal 09/09/2020 - à télécharger


Etaient présents : tous les conseillers

Secrétaire de Séance : monsieur Emmanuel Lechevin


Ordre du jour :

  • Forêt :
    • Règlement d’affouage : ci-joint : règlement en cours de modification
    • Affouage 2020/21 : parcelles, procédures 
    • Taxe d’affouage 2020/21
    • Nomination des garants
    • Divers
  • Informations plan canicule
  • Validation du plan de sauvegarde
  • Chemins et abords
    • Chemin de Chaquelle
    • Piste forestière : devis d’entretien
    • Elagage Chemin neuf
  • Administration générale
    • Rectification de la délibération n°2020/15 du 15 juin 2020
    • Charges locatives
    • Numérotation et adressage des rues 
    • Prévision des travaux d’investissement
  • Biens communaux
    • Bail communal
  • Présentation du rapport sur l’eau
  • Questions diverses

lundi 20 juillet 2020

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 06 juillet 2020

Compte rendu conseil municipal 06/07/2020 - à télécharger

Etaient présents : tous les conseillers, sauf Valentin Maire absent,

Secrétaire de Séance : madame Lucie PETETIN


Ordre du jour :

1.   Vie du village
                        Cartes avantages jeunes
                        Fêtes et Cérémonies 
2.   Voiries et abords
3.   Biens communaux
                        Salle de convivialité
                        Atelier public
          4.   Administration générale
                        Adressage et numérotation des rues
5.   Questions diverses 

mercredi 24 juin 2020

Compte-rendu Conseil Municipal 15/06/2020

Compte rendu conseil municipal 15/06/2020 - à télécharger

Etaient présents : tous les conseillers 

Secrétaire de Séance : monsieur Renaud GODIN


Ordre du jour :

1.   Délégations du Conseil Municipal au Maire
2.   Nomination des délégués
3.   Proposition CCID (commission communale des Impôts Directs)
4.   Création des commissions thématiques et nomination des membres
5.   Présentation et vote du budget assainissement
6.   Présentation et vote du budget communal
7.   Vote des taux 2020
8.   Indemnités des adjoints
9.   Suppression du budget assainissement
10. Demande de location d’une partie du hangar de l’ancienne fromagerie
11. Questions diverses 

mardi 2 juin 2020

Compte rendu Conseil Municipal 25/05/2020

Cliquer sur le lien >>>    Compte Rendu Conseil Municipal 25/05/2020


Etaient présents : tous les conseillers 

Secrétaire de Séance : madame Lucie Petetin

1-      Election du Maire

2-    Détermination du Nombre d'Adjoints

3 -   Elections du 1er Adjoint

4-    Election du 2ème Adjoint

5-    Questions diverses