Procès-Verbal de la réunion du mercredi 30 septembre 2026
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Présents : Bouquet Bruno, Huguenot Karen, Lechevin Emmanuel, Olmeda Marc, Maire Valentin, Paquiez Patricia, Petetin Lucie
Absent excusé : /
Absent : /
Pouvoir : : /
Secrétaire de séance : Petetin Lucie
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-Verbal du 24 juin 2026
- Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation - TVLH
- Convention entente Cussey
- Convention SIEHL
- Etat d'assiette ONF Affouage 2026/2027
- Affouage 2026/2027
- Ambroisie signalée sur la commune
- Départ locataire du logement dit de la fromagerie
- Travaux de rénovation énergétique : logement de l’ancienne école
- Location logement ancienne école
- Travaux logement fromagerie
- Présentation du Document de Valorisation Financière et Fiscale (DVFF) 2025
- Questions diverses