Le Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal de Goux-sous-Landet :

Patricia Paquiez-Guyétant, Maire
Emmanuel Lechevin, 1er Adjoint
Lucie Petetin, 2ème Adjointe
Philippe Sage
Renaud Godin
Valentin Maire
Martine Vuillemin



Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2022

 

Procès-Verbal de la réunion du 21 septembre 2022

  👉 Télécharger le PV du 21/09/2022


Présents : Godin Renaud, Lechevin Emmanuel, Maire Valentin, Patricia Paquiez, Petetin Lucie, Martine Vuillemin,

Absent excusé : 

Absent : /

Pouvoir : /

Secrétaire de séance : Renaud Godin


ORDRE DU JOUR

1. Approbation du PV du 29 juin 2022

2. Bois et Forêt

2.1. Bilan financier de l'exploitation groupée 2021

2.2. Affouages 2022/23

3. Logements communaux

3.1. Demande d'un avenant au bail de location du logement de l'école

3.2. Départ du locataire de l'ancienne fromagerie

4. Entretien des voiries communales

5. Subventions 2022

6. DGFIP : Passage en M57 au 01/01/2023

7. Motion de soutien au centre de gestion du Doubs pour la formation de secrétaire de Mairie

8. Formations numériques

9. Projets d'investissement

10. Rapport sur la qualité de l'eau 2021

11. Rapport définitif de la cours des comptes CCLL

12. Questions diverses