Télécharger le compte rendu du 05 mai 2021
Présents :Guyetant Patricia, Lechevin Emmanuel, Petetin Lucie, Godin Renaud, Vuillemin Martine, Maire Valentin
Absent excusé :
Absent :
Pouvoir :
Secrétaire de séance : Maire Valentin
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du 22 mars 2021
2. ONF : annexe à l’état d’assiette 2021
3. Avenant au bail du logement de la fromagerie
4. Modification de l’indice de référence des loyers
5. Convention de participation financière avec Lavans Quingey
6. Transfert compétences “Mobilités” à la CCLL
7. Facturation par anticipation des baux communaux dans le cadre de la succession de Mr Sage Philippe
8. Demandes de subventions reçues
9. Organisation de la journée “Nettoyage du village”
10. Questions diverses